Le pot pourri

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I. INTRODUCTION

Jennifer Aubert alias Jennifleur
99 chemin des Myrtilles
74420 Boëge

+336 09 90 15 70

SIRET n° 511 906 729 00088

L’utilisation du site www.lepotpourri.fr est régie par les présentes conditions générales.
En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées.
Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par Jennifer Aubert.
Représentant légal :
Jennifer Aubert

II. INFORMATIONS RELATIVES AU SITE INTERNET

Hébergeur du site : OVH
Fournisseur du nom de domaine : OVH
Générateur du site : WordPress

III. PROPRIETE INTELLECTUELLE

www.lepotpourri.fr est un site appartenant à Jennifer Aubert.
Tout le contenu du site www.lepotpourri.fr, les graphismes, images, textes, logos, animations et icônes, ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Jennifer Aubert à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord de Jennifer Aubert.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, envoyez-moi un e-mail.

IV. LIMITATION DE RESPONSABILITÉS

Les informations contenues sur le site www.lepotpourri.fr sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peuvent toutefois contenir des inexactitudes, des oublies ou des lacunes.

ARTICLE 1 : DOMAINE D’APPLICATION

Les commandes sont régies sans exception par les conditions générales de vente ci-dessous. Elles prévalent sur toute autre stipulation ou documents émanant de nos clients. Ces conditions générales de vente s’appliquent de façon exclusive aux relations commerciales actuelles et futures existantes entre https://lepotpourri.fr et l’auteur de la commande, ci-après désigné le Client. Toute commande adressée par le client emporte son adhésion sans restriction ni réserve aux présentes conditions générales de vente.

ARTICLE 2 : PRIX

Les prix sont libellés en euros et sont affichés TTC.

https://lepotpourri se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, en fonction des conditions économiques ou réglementaires. La facturation s’effectue selon le tarif en vigueur au jour de la commande. Tous les prix sont donnés sous réserve d’erreur typographique manifeste.

ARTICLE 3 : PRODUIT

Les photos des articles représentés sur https:// lepotpourri.fr sont contractuelles et leurs propriétés sont celles de Jennifer Aubert. 

ARTICLE 4 : PAIEMENT

Le prix est exigible à la réservation. Cette dernière n’est traitée qu’à réception et validation du paiement, qui peut se faire par virement bancaire.

ARTICLE 5 : LIVRAISON

L’expédition de l’article intervient après l’encaissement du règlement. Le tarif d’expédition pour la France Métropolitaine est inclus dans le prix. Pour une expédition en Europe ou dans le reste du monde, Jennifer Aubert établira un devis en sus du prix d’achat. Le délai dépend du délai de réception et de l’encaissement du règlement, mais interviendra au plus tard 10 jours après l’encaissement

ARTICLE 6 : RÉCLAMATION, DÉLAI DE RÉTRACTATION, RETOURS

Une fois l’œuvre reçue, il est possible de la retourner dans un délai de 7 jours maximum. Les frais de renvoi seront dans ce cas à la charge de l’acheteur.

Le remboursement intégral de l’œuvre se fera à sa réception, sous réserve de son bon état, par virement bancaire.

En cas de problème pendant l’expédition (détérioration, casse…) , merci de bien vouloir me contacter directement. Les frais seront alors couverts par l’assurance dédiée à l’expédition.

ARTICLE 7 : RÉSERVE DE GARANTIE

Lepotpourri.fr se réserve la propriété des marchandises vendues livrées et désignées sur ses factures jusqu’à leur paiement effectif et intégral (application de la loi n° 80-3355 du 12 mai 1980). Les frais engendrés par la nécessité d’un recouvrement en contentieux demeurent à la charge du client (y compris les honoraires d’officiers ministériels et les intérêts pour retard de paiement).

ARTICLE 8 : COMPÉTENCE ET CONTESTATION

Seront seuls compétents en cas de litige de toute nature ou de contestation de la commande, les tribunaux français. Cette clause s’applique même en cas de référé, de demande incidente ou de pluralité des défendeurs.

ARTICLE 9 : COOKIE

Différents types de cookies sont utilisés sur CE site, ils ont des finalités différentes. Certains sont nécessaires à votre utilisation de le site. Les cookies fonctionnels : Il s’agit des cookies nécessaires au fonctionnement de notre site. Ils vous permettent d’utiliser les principales fonctionnalités de notre site (par exemple : utilisation du panier d’achat). Sans ces cookies, vous ne pourrez pas utiliser notre site normalement. Il s’agit de cookies déposés par https://lepotpourri qui ne concernent que le fonctionnement du site. Les cookies analytiques : il s’agit des cookies qui me permettent de connaître l’utilisation et les performances de mon site et d’en améliorer le fonctionnement (par exemple, les pages le plus souvent consultées ou recherches des internautes dans le moteur. Vous pouvez à tout moment choisir de restreindre, bloquer, supprimer ou désactiver l’utilisation des cookies en modifiant la configuration de votre navigateur. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les cookies qui sont déposés dans votre terminal et vous demander de les accepter ou non. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement une fois pour toutes. Vous pouvez effectuer ces opérations à tout moment